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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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V
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V
LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92445694
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque V

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) " Val d'Orbieu ", Route de Moussan, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V est expirée depuis le 11 décembre 2002.

LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION


LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme) - " Val d'Orbieu ", Route de Moussan, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vins.