Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUSTRES
LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96649789
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque SOUSTRES

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUSTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. PLAISANCE, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES LISTEL - France.

La marque SOUSTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUSTRES est expirée depuis le 5 novembre 2006.

LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION


LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société anonyme - Z.I. PLAISANCE, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


DOMAINES LISTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

- Boissons alcooliques (à l'exception des Bières)