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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée
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SOUS LES PINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LES PINS
Les Vignerons de la Méditerranée, SA

Numéro de dépôt :
3910332
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
SOUS LES PINS de Les Vignerons de la Méditerranée

Présentation de la marque SOUS LES PINS

Déposée le 3 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOUS LES PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) 12 rue du rec de veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Méditerranée, M. Bertrand GIRARD domicilié(e) 12 rue du rec de veyret - 11100 - NARBONNE - France.

La marque SOUS LES PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LES PINS est expirée depuis le 3 avril 2022.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION , VAL D'ORBIEU


Les Vignerons de la Méditerranée, SA - 12 rue du rec de veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


Les Vignerons de la Méditerranée, M. Bertrand GIRARD - 12 rue du rec de veyret - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.