Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Happyculteur
Les Vignerons de la Méditerranée, SA

Numéro de dépôt :
3923838
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/06/2022
Happyculteur de Les Vignerons de la Méditerranée

Présentation de la marque Happyculteur

Déposée le 1 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Happyculteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

La marque Happyculteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happyculteur est expirée depuis le 1 juin 2022.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION


Les Vignerons de la Méditerranée, SA - 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Les Vignerons de la Méditerranée - 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.