Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Delicity
Les Vignerons de la Méditerranée, SA

Numéro de dépôt :
3907553
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/03/2022
Delicity de Les Vignerons de la Méditerranée

Présentation de la marque Delicity

Déposée le 23 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Delicity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) zi de plaisance, 12 rue du rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 212 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Méditerranée, M. BERTRAND GIRARD domicilié(e) zi de plaisance, 12 rue du rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

La marque Delicity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delicity est expirée depuis le 23 mars 2022.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION


Les Vignerons de la Méditerranée, SA - zi de plaisance, 12 rue du rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France - SIREN 328212667


Les Vignerons de la Méditerranée, M. BERTRAND GIRARD - zi de plaisance, 12 rue du rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.