Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D&C
Les Vignerons de la Méditerranée, SA

Numéro de dépôt :
3928643
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
D&C de Les Vignerons de la Méditerranée

Présentation de la marque D&C

Déposée le 20 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « D&C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) ZI Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) ZI Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

La marque D&C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&C est expirée depuis le 20 juin 2022.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION


Les Vignerons de la Méditerranée, SA - ZI Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Les Vignerons de la Méditerranée - ZI Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.