Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS EN COTES DE BOURG
LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC Société COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96606803
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2016

Présentation de la marque LES VIGNERONS EN COTES DE BOURG

Déposée le 15 janvier 1996 par la société LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC Société COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIGNERONS EN COTES DE BOURG »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC Société COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 1 LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315388) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 917 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC domicilié(e) 1 LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315388) - 33710 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNERONS EN COTES DE BOURG est expirée depuis le 15 janvier 2016.


LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC Société COOPERATIVE AGRICOLE - 1 LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315388) - 33710 - France - SIREN 781917638


LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC - 1 LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315388) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315388 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Bourg