Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'TROPEZ
LES VIGNERONS DE GRIMAUD, S.C.V.

Numéro de dépôt :
3943846
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
VAL\'TROPEZ de LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque VAL'TROPEZ

Déposée le 5 septembre 2012 par la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL'TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, M. ETIENNE PASCAL domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque VAL'TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'TROPEZ est expirée depuis le 5 septembre 2022.

LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIMOIRE , Les Vignerons de Grimaud , MERE NATURE , LE PONT DES FEES , TOUR DE L'HORLOGE , Fleur de Provence , VG , (Marque figurative) , Les coteaux du Golfe de Saint-Tropez , LA TOUR DE L'HORLOGE


LES VIGNERONS DE GRIMAUD, S.C.V. - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, M. ETIENNE PASCAL - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine spiritueux.