Marque expirée - Marque en non vigueur

Les cépages du Golfe de Saint-Tropez
LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV

Numéro de dépôt :
3583574
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2018
Les cépages du Golfe de Saint-Tropez de LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque Les cépages du Golfe de Saint-Tropez

Déposée le 19 juin 2008 par la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les cépages du Golfe de Saint-Tropez »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les cépages du Golfe de Saint-Tropez est expirée depuis le 19 juin 2018.

LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIMOIRE , Les Vignerons de Grimaud , MERE NATURE , VAL'TROPEZ , LE PONT DES FEES , TOUR DE L'HORLOGE , Fleur de Provence , VG , (Marque figurative) , Les coteaux du Golfe de Saint-Tropez


LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


LES VIGNERONS DE GRIMAUD - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496666 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.