Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PONT DES FEES
LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV

Numéro de dépôt :
4223418
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
LE PONT DES FEES de LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque LE PONT DES FEES

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PONT DES FEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque LE PONT DES FEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PONT DES FEES arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIMOIRE , Les Vignerons de Grimaud , MERE NATURE , VAL'TROPEZ , TOUR DE L'HORLOGE , Fleur de Provence , VG , (Marque figurative) , Les coteaux du Golfe de Saint-Tropez , LA TOUR DE L'HORLOGE


LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


LES VIGNERONS DE GRIMAUD - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.