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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE FRANCE
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LE CUBAVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CUBAVIN
LES VIGNERONS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3736705
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
LE CUBAVIN de LES VIGNERONS DE FRANCE

Présentation de la marque LE CUBAVIN

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CUBAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE FRANCE domicilié(e) 17 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 054 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE FRANCE domicilié(e) 17 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France.

La marque LE CUBAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CUBAVIN est expirée depuis le 7 mai 2020.


LES VIGNERONS DE FRANCE, SARL - 17 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France - SIREN 403054877


LES VIGNERONS DE FRANCE - 17 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.