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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN
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« DOMAINE DES BERGASSONS »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« DOMAINE DES BERGASSONS »
LES VIGNERONS DE CHUSCLAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3273191
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
« DOMAINE DES BERGASSONS » de LES VIGNERONS DE CHUSCLAN

Présentation de la marque « DOMAINE DES BERGASSONS »

Déposée le 2 février 2004 par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « DOMAINE DES BERGASSONS » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

La marque « DOMAINE DES BERGASSONS » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « DOMAINE DES BERGASSONS » est expirée depuis le 2 février 2014.

LES VIGNERONS DE CHUSCLAN a également déposé les autres marques suivantes : « ESPRIT D'EXCELLENCE » , « VIGNERONS PAR EXCELLENCE » , VIGNERONS DE CHUSCLAN ESPRIT D'EXCELLENCE « VIGNERONS DE CHUSCLAN, ESPRIT D'EXCELLENCE » , « DOMAINE DES PEYRONS » , « LES HAUTS DE MARIANS » , « DOMAINE SAINT NICOLAS » , « DOMAINE DES GARRIGUES » , « LES MARIANS » , « ESPRIT DE TERROIR EXCELLENCE »


LES VIGNERONS DE CHUSCLAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN - 30200 CHUSCLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vins de pays ou d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône, Côtes du Rhône Villages, Côtes du Rhône Villages Chusclan, produits à Chusclan.