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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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« TERROIR DES PAPES »
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

« TERROIR DES PAPES »
LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3287477
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
« TERROIR DES PAPES » de LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque « TERROIR DES PAPES »

Déposée le 9 avril 2004 par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « TERROIR DES PAPES » »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque « TERROIR DES PAPES » est expirée depuis le 9 avril 2014.

LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : « CINCASYGREN » , « LE PLAISIR DES PAPES » , C , C VIGNERONS DE CHUSCLAN


LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


Monsieur le PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN - 30200 CHUSCLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 2 décembre 2010 - Renonciation totale n°537059 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée « Côtes du Rhône », « Côtes du Rhône Villages », « Côtes du Rhône Villages sans nom de commune », « Lirac », produits à Chusclan