Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TÊTE AILLEURS
LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3976197
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
LA TÊTE AILLEURS de LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE

Présentation de la marque LA TÊTE AILLEURS

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TÊTE AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE domicilié(e) 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA TÊTE AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TÊTE AILLEURS est expirée depuis le 22 janvier 2023.

LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN D'ANGÉLY , LES PINS SACRES , CROIX SAINT ADEL , ALMA CERSIUS , CERSIUS , MONPAYS , LES YEUX DANS LES ETOILES , LE ROUJAL , DOMAINE DU CAPISCOL , ALMA CERCIUS


LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole - 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France - SIREN 775991219


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).