LA CAPELUDE

LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque LA CAPELUDE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAPELUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE domicilié(e) 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA CAPELUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPELUDE est expirée depuis le 14 décembre 2022.

LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN D'ANGÉLY , LES PINS SACRES , CROIX SAINT ADEL , ALMA CERSIUS , CERSIUS , MONPAYS , LES YEUX DANS LES ETOILES , LE ROUJAL , DOMAINE DU CAPISCOL , ALMA CERCIUS