Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMIN DANGELY
LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3946347
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
CHEMIN DANGELY de LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE

Présentation de la marque CHEMIN DANGELY

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHEMIN DANGELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE domicilié(e) 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHEMIN DANGELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN DANGELY est expirée depuis le 17 septembre 2022.

LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN D'ANGÉLY , LES PINS SACRES , CROIX SAINT ADEL , ALMA CERSIUS , CERSIUS , MONPAYS , LES YEUX DANS LES ETOILES , LE ROUJAL , DOMAINE DU CAPISCOL , ALMA CERCIUS


LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole - 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France - SIREN 775991219


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).