Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHEMIN D'ANGÉLY
LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3908586
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CHEMIN D\'ANGÉLY de LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE

Présentation de la marque CHEMIN D'ANGÉLY

Déposée le 28 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHEMIN D'ANGÉLY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE domicilié(e) 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : LES PINS SACRES , CROIX SAINT ADEL , ALMA CERSIUS , CERSIUS , MONPAYS , LES YEUX DANS LES ETOILES , LE ROUJAL , DOMAINE DU CAPISCOL , ALMA CERCIUS , TERRA PATRES


LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole - 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France - SIREN 775991219


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 15 octobre 2012 - Retrait total n°586651 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).