ALMA CERSIUS
Présentation de la marque ALMA CERSIUS
Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALMA CERSIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALMA CERSIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA CERSIUS est expirée depuis le 9 janvier 2024.
LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18