Marque expirée - Marque en non vigueur

GUILLEM DE CASBESTANY LE TROUBADOUR
Les Vignerons de Cabestany et d'Alenya Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3416204
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
GUILLEM DE CASBESTANY LE TROUBADOUR de Les Vignerons de Cabestany et d\'Alenya Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque GUILLEM DE CASBESTANY LE TROUBADOUR

Déposée le 10 mars 2006 par la société Les Vignerons de Cabestany et d'Alenya Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUILLEM DE CASBESTANY LE TROUBADOUR »

Le déposant est la société Les Vignerons de Cabestany et d'Alenya Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 1 avenue du Roussillon,66330 CABESTANY - 66330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 137 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Cabestany et d'Alenya domicilié(e) 1 avenue du Roussillon,66330 CABESTANY - 66330 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUILLEM DE CASBESTANY LE TROUBADOUR est expirée depuis le 10 mars 2016.


Les Vignerons de Cabestany et d'Alenya Société Coopérative Vinicole - 1 avenue du Roussillon,66330 CABESTANY - 66330 - France - SIREN 776137903


Les Vignerons de Cabestany et d'Alenya - 1 avenue du Roussillon,66330 CABESTANY - 66330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Vins ; vin de pays des Côtes Catalanes rouge, rosé, blanc. Vin de pays des Pyrénées-Orientales Merlot, rouge, appellation d'origine contrôlée côtes du Roussillon rouge, rosé, blanc. Appellation d'origine contrôlée vin doux naturel muscat de Rivesaltes. Appellation d'origine contrôlée vin doux naturel rivesaltes tuilé, ambré. Vin de pays d'OC rouge, rosé, blanc. Vin de pays des côteaux du Languedoc rouge, rosé, blanc.