Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z'INTERDITS
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - SCA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3726910
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2020
Z\'INTERDITS de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque Z'INTERDITS

Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Z'INTERDITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) CAVE COOPERATIVE DE BUZET 47160 BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Z'INTERDITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z'INTERDITS est expirée depuis le 2 avril 2020.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - SCA, Société Coopérative Agricole - CAVE COOPERATIVE DE BUZET 47160 BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Vins.