Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VIGNES ET TERROIRS D'AQUITAINE
Numéro de dépôt :
93456049
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VIGNES ET TERROIRS D'AQUITAINE
Déposée le 19 février 1993 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES ET TERROIRS D'AQUITAINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271868 - Publication au BOPI 1999-02-10
Inscription le 18 mai 2004 - Concession de licence n°392759 - Publication au BOPI 2004-05-18
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13