Marque expirée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE LUZIN
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99832519
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque SEIGNEUR DE LUZIN

Déposée le 15 décembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « SEIGNEUR DE LUZIN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) Cave coopérative de Buzet - 47160 - BUZET SUR BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEUR DE LUZIN est expirée depuis le 15 décembre 2019.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole - Cave coopérative de Buzet - 47160 - BUZET SUR BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417168 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509227 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine ; vin d'appellation d'origine.