Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROZET BY BUZET
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4241351
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
ROZET BY BUZET de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque ROZET BY BUZET

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROZET BY BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ROZET BY BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROZET BY BUZET arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée Buzet.