Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROC DE CAILLOUX
LES VIGNERONS DE BUZET, Société coopérative agricole (SCA)

Numéro de dépôt :
92426697
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022

Présentation de la marque ROC DE CAILLOUX

Déposée le 15 juillet 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC DE CAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56, avenue des côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ROC DE CAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROC DE CAILLOUX est expirée depuis le 15 juillet 2022.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, Société coopérative agricole (SCA) - 56, avenue des côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220059 - Publication au BOPI 2002-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511792 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

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