ROC DE BERNADOTS
Présentation de la marque ROC DE BERNADOTS
Déposée le 5 juin 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROC DE BERNADOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROC DE BERNADOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROC DE BERNADOTS arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.
LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173131 - Publication au BOPI 2000-05-17
Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2431920 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2735941 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-10