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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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ROC DE BERNADOTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROC DE BERNADOTS
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1596187
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2030
ROC DE BERNADOTS de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque ROC DE BERNADOTS

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROC DE BERNADOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROC DE BERNADOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROC DE BERNADOTS arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173131 - Publication au BOPI 2000-05-17

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2431920 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2735941 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et eaux de vie), vins de pays ou d'appellation d'origine