Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'ESTREFONT
LES VIGNERONS DE BUZET, Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
93478598
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013

Présentation de la marque MARQUIS D'ESTREFONT

Déposée le 30 juillet 1993 par la société LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS D'ESTREFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) BP 17,47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2239188) - 47160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2239188) - 75116 - France.

La marque MARQUIS D'ESTREFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS D'ESTREFONT est expirée depuis le 30 juillet 2013.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, Société Coopérative Vinicole - BP 17,47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2239188) - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2239188) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239188 - Publication au BOPI 2003-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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