Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS DE BUZET

Numéro de dépôt :
1654902
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2011
Marque figurative de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 avril 1991 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET, domicilié(e) Société Coopérative Vinicole, 47160 BUZET-SUR-BAISE (dossier no 2186218) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2186218) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654902.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 avril 2011.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET - Société Coopérative Vinicole, 47160 BUZET-SUR-BAISE (dossier no 2186218) - France


Cabinet LOYER - (dossier no 2186218) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186218 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Buzet