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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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LYS BUZET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LYS BUZET
LES VIGNERONS DE BUZET, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
93463491
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023

Présentation de la marque LYS BUZET

Déposée le 9 avril 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LYS BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 Avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque LYS BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LYS BUZET est expirée depuis le 9 avril 2023.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, Société coopérative agricole - 56 Avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235062 - Publication au BOPI 2003-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522065 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Vins d'appellation Buzet contrôlée