Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROPHEES DU FOOTBALL
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98718674
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque LES TROPHEES DU FOOTBALL

Déposée le 18 février 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES TROPHEES DU FOOTBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque LES TROPHEES DU FOOTBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROPHEES DU FOOTBALL est expirée depuis le 18 février 2008.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole - 47160 BUZET-SUR-BAISE - France


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vins.