Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'AUZELY
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99825815
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque LES JARDINS D'AUZELY

Déposée le 29 novembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES JARDINS D'AUZELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque LES JARDINS D'AUZELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'AUZELY est expirée depuis le 29 novembre 2009.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole - 47160 BUZET-SUR-BAISE - France


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Vins.