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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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LES HAUTS DE PADERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE PADERE
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3564409
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2018
LES HAUTS DE PADERE de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque LES HAUTS DE PADERE

Déposée le 21 mars 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE PADERE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAISE - 47160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161, RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE PADERE est expirée depuis le 21 mars 2018.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAISE - 47160 - France - SIREN 782162119


CABINET LOYER - 161, RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée Buzet.