Marque expirée - Marque en non vigueur
LE LYS D'OR
Numéro de dépôt :
3478403
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
Présentation de la marque LE LYS D'OR
Déposée le 31 janvier 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LYS D'OR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LYS D'OR est expirée depuis le 31 janvier 2017.
LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10