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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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Le Lys
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Lys
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3478404
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
Le Lys de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque Le Lys

Déposée le 31 janvier 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Lys »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAISE - 47160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161, RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Lys est expirée depuis le 31 janvier 2017.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAISE - 47160 - France - SIREN 782162119


CABINET LOYER - 161, RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664533 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Vins d'appellation d'origine Buzet.