Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURS DU BOS
LES VIGNERONS DE BUZET

Numéro de dépôt :
99832517
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque LE COURS DU BOS

Déposée le 15 décembre 1999 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LE COURS DU BOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET, domicilié(e) ayant son siège social à 47160 BUZET-SUR-BAÏSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES SARION PUBLICITÉ Mr Charles SARION - France.

La marque LE COURS DU BOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURS DU BOS est expirée depuis le 15 décembre 2009.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET - ayant son siège social à 47160 BUZET-SUR-BAÏSE - France


CHARLES SARION PUBLICITÉ Mr Charles SARION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine ; vin d'appellation d'origine.