L'INTACT

LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole

Présentation de la marque L'INTACT

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'INTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque L'INTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INTACT est expirée depuis le 3 octobre 2023.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET