Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEST à BUZET 13-07
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4256798
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2026
FEST à BUZET 13-07 de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque FEST à BUZET 13-07

Déposée le 15 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FEST à BUZET 13-07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque FEST à BUZET 13-07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEST à BUZET 13-07 arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677220 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée Buzet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons de réduction), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et promotion des ventes (pour des tiers), informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'information commerciale et de diffusion d'informations commerciales liées aux services précités ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; démonstration de produits ; promotion des produits et services de tiers par la distribution de cartes de remise ;

Préparation et réalisation de circuits touristiques en relation avec l'oenotourisme ; visites touristiques ;

Informations en matière d'oenologie et conseils en oenologie ; services éducatifs et d'instruction en matière de culture générale dans le domaine du vin ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; préparation, organisation et conduite de formation colloques, séminaires et conférences sur le vin ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de loteries ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Organisation et conduite de dégustations de vin ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; services de restauration ; services de bars.