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Marques déposées par LES VIGNERONS DE BUZET
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DOMAINE ROC DE CAILLOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROC DE CAILLOUX
LES VIGNERONS DE BUZET

Numéro de dépôt :
1213878
Date de dépôt :
16/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2012
DOMAINE ROC DE CAILLOUX de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque DOMAINE ROC DE CAILLOUX

Déposée le 16 juillet 1982 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE ROC DE CAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) Société Coopérative Vinicole,47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2220057) - 47160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2220057) - 75116 - France.

La marque DOMAINE ROC DE CAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE ROC DE CAILLOUX est expirée depuis le 16 juillet 2012.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT , EXIT , LE LYS BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET - Société Coopérative Vinicole,47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2220057) - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2220057) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220057 - Publication au BOPI 2002-04-29

Renouvellement sans limitation n°2007229 - Publication au BOPI 1992-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Vin.