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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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DOMAINE DE LHIOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LHIOT
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3672975
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2029
DOMAINE DE LHIOT de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque DOMAINE DE LHIOT

Déposée le 28 août 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LHIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DE LHIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LHIOT arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527878 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712158 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée Buzet provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Lhiot.