DOMAINE DE LA SÉBASTIANE

LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SÉBASTIANE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la société LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SÉBASTIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 Avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DOMAINE DE LA SÉBASTIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SÉBASTIANE est expirée depuis le 5 mars 2024.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET