Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SÉBASTIANE
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA

Numéro de dépôt :
4073446
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024
DOMAINE DE LA SÉBASTIANE de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SÉBASTIANE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la société LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SÉBASTIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 Avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DOMAINE DE LA SÉBASTIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SÉBASTIANE est expirée depuis le 5 mars 2024.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA - 56 Avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Sébastiane.