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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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DOMAINE DE LA CROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CROIX
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1640610
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2029
DOMAINE DE LA CROIX de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX

Déposée le 30 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144047 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 22 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178875 - Publication au BOPI 1994-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409024 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°505969 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712165 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et eaux de vie), vins de pays ou d'appellation d'origine