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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE BUZET
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DOMAINE DE BRAZALEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BRAZALEM
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3462273
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2026
DOMAINE DE BRAZALEM de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque DOMAINE DE BRAZALEM

Déposée le 10 novembre 2006 par la société LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BRAZALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DE BRAZALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BRAZALEM arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629725 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de Brazalem.