COMTÉ DE CHOISY
Présentation de la marque COMTÉ DE CHOISY
Déposée le 15 décembre 1999 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « COMTÉ DE CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTÉ DE CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTÉ DE CHOISY est expirée depuis le 15 décembre 2009.
LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06