Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTÉ DE CHOISY
LES VIGNERONS DE BUZET

Numéro de dépôt :
99832520
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque COMTÉ DE CHOISY

Déposée le 15 décembre 1999 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « COMTÉ DE CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET, domicilié(e) ayant son siège social à 47160 BUZET-SUR-BAÏSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES SARION PUBLICITÉ (Mr Charles SARION) - France.

La marque COMTÉ DE CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTÉ DE CHOISY est expirée depuis le 15 décembre 2009.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET - ayant son siège social à 47160 BUZET-SUR-BAÏSE - France


CHARLES SARION PUBLICITÉ (Mr Charles SARION) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine.