Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE DE CHOISY
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4256800
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
COMTE DE CHOISY de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque COMTE DE CHOISY

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COMTE DE CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CHOISY arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).