COMTE DE CHOISY
Présentation de la marque COMTE DE CHOISY
Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CHOISY arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.
LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27