COMTÉ DE BELOT
Présentation de la marque COMTÉ DE BELOT
Déposée le 15 décembre 1999 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « COMTÉ DE BELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTÉ DE BELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTÉ DE BELOT est expirée depuis le 15 décembre 2009.
LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06