Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPLICE
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)

Numéro de dépôt :
4564527
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
COMPLICE de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque COMPLICE

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA) domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLICE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT , EXIT , LE LYS BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA) - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Vins.