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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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CLOS SALISQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS SALISQUET
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94534498
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
29/08/2014

Présentation de la marque CLOS SALISQUET

Déposée le 29 août 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « CLOS SALISQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2264450) - 47160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,755116 PARIS (dossier no 2264450) - 755116 - France.

La marque CLOS SALISQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS SALISQUET est expirée depuis le 29 août 2014.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole - 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2264450) - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,755116 PARIS (dossier no 2264450) - 755116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200259 - Publication au BOPI 1996-04-15

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264450 - Publication au BOPI 2004-05-12

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos Salisquet"