Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOUETTE
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)

Numéro de dépôt :
4349556
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
CHOUETTE de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque CHOUETTE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA) domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUETTE arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT , EXIT , LE LYS BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA) - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France


INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 20 septembre 2017 - Retrait partiel n°708407 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Coffrets de vins en carton ; étiquettes non en tissus de vins ; affiches ; albums ; calendriers ; almanachs ; billets (tickets) ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; cachets (sceaux) ; carnets ; livres ; revues (périodiques) ; prospectus ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimation en affaires commerciales ; consultations professionnelles pour la direction et l'organisation des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de coffrets de vins en carton, étiquettes non en tissus de vins, affiches, albums, calendriers, almanachs, billets (tickets), emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cachets (sceaux), carnets, livres, revues (périodiques), prospectus, boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins sur tout moyen de communication pour leur vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; ventes aux enchères ; études de marchés ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à but commerciaux et de publicités ; recherche de marchés ; prévisions économiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail de coffrets de vins en carton, étiquettes non en tissus de vins, affiches, albums, calendriers, almanachs, billets (tickets), emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cachets (sceaux), carnets, livres, revues (périodiques), prospectus, boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; services d'expédition ; organisation d'excursions notamment dans les vignes ; organisation de visites touristiques et oenotouristique ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de conférences, colloques, séminaires et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; planification de réceptions (divertissement) ; publication de textes autres que des textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'enseignement et de formation notamment en ce qui concerne la gestion, la commercialisation, la mercatique, l'exportation, la production et la conservation des vins ; organisation de manifestations de dégustation de vins à des fins éducatives ; services de musée ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; recherche et conseils en matière de développement durable et environnement ; conseils en matières d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; location de salles de réunion ; location de salles pour réception ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires ; information en matière d'oenologie ; conseils en oenologie ; dégustation.