Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE VARONE
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98751426
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque CHEVALIER DE VARONE

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHEVALIER DE VARONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque CHEVALIER DE VARONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE VARONE est expirée depuis le 25 septembre 2008.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole - 47160 BUZET-SUR-BAISE - France


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393646 - Publication au BOPI 2004-06-01

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460019 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460018 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Vins.