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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE BUZET
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CHATEAU SAINTE MARTHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SAINTE MARTHE
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3442831
Date de dépôt :
26/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2026
CHATEAU SAINTE MARTHE de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE MARTHE

Déposée le 26 juillet 2006 par la société LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINTE MARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU SAINTE MARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINTE MARTHE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629712 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Sainte Marthe.