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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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CHÂTEAU RIBEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU RIBEAU
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3165360
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
CHÂTEAU RIBEAU de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque CHÂTEAU RIBEAU

Déposée le 16 mai 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU RIBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56, avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHÂTEAU RIBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU RIBEAU est expirée depuis le 16 mai 2022.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole - 56, avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386542 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2012 n°2502731 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine ; vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Ribeau"